Cette démarche s'inscrit dans les efforts des fabricants d'appareil de chauffage au bois pour proposer des équipements performants, en phase avec les objectifs du Grenelle Environnement. Depuis le 1er janvier 2010, les fabricants d'appareils indépendants de chauffage au bois, signataires de la charte Flamme Verte, ont entrepris d'apposer une étiquette de performance énergétique et environnementale sur leurs nouveaux appareils.
Cette étiquette classe les appareils en cinq catégories, à la manière des étoiles pour les hôtels. Plus la performance globale de l'appareil est importante, plus le nombre d'étoiles affiché sur l'étiquette est élevé, avec un maximum de 5 étoiles.
Pour être labellisés Flamme Verte, les appareils doivent afficher 3, 4 ou 5 étoiles. Le nombre d'étoiles associé à chaque appareil est établi sur la base de deux critères : le rendement énergétique de l'équipement et le monoxyde de carbone (CO) émis dans l'atmosphère. Il intégrera, au 1er janvier 2011, un critère relatif aux émissions de poussières, dans un souci d'amélioration constante des matériels et de la préservation de la qualité de l'air.
Les exigences requises iront croissant sur les cinq années à venir :
- à compter du 1er janvier 2012, seuls les appareils affichant 4 ou 5 étoiles seront labellisés Flamme Verte ;
- à compter du 1er janvier 2015, le label Flamme Verte ne sera plus accordé qu'aux seuls appareils dotés de 5 étoiles.
Avec ce nouvel étiquetage, les fabricants d'appareils indépendants de chauffage au bois, regroupés sous la bannière Flamme Verte, entendent répondre aux attentes des pouvoirs publics en matière de qualité de l'air et souhaitent poursuivre la dynamique d'amélioration constante de leurs produits.
Actuellement, six millions de foyers utilisent en France un appareil de chauffage au bois* et environ 80% des appareils vendus sont labellisés Flamme Verte. Afin d'accélérer la rénovation du parc d'appareils de chauffage au bois pour favoriser la diffusion d'équipement plus performants, un crédit d'impôt de 40 % a été mis en place pour le remplacement de systèmes déjà existants par des systèmes plus performants (il est de 25% dans les autres cas). Les appareils Flamme Verte sont systématiquement éligibles au crédit d'impôt développement durable.
*bien que comptabilisées, les cheminées ouvertes
ne sont pas considérées comme des appareils de chauffage.